Responsabilité éditoriale

Entrepreneurs des Territoires des Pays de la Loire
9 rue André Brouard
BP 70510
49105 ANGERS Cedex 02
Tél.: + 33 (0) 2 41 18 61 20

N° SIRET :  514 503 234 000 15

Responsable: Mme Michelle TRESPEUCH, présidente

Administrateur du site

Entrepreneurs des Territoires des Pays de la Loire
9 rue André Brouard 
BP 70510 
49105 ANGERS Cedex 02 
Tél.: + 33 (0) 2 41 18 61 20

Responsable: Mr Freddy BODIN, animateur

Réalisation – Développement

AGRI-PRECISION sarl
6, Le Puy Au Clerc - 17400 Varaize - France
Tél : + 33 (0) 5 46 26 38 76
Site Web : www.agriprecision.net

Hébergement

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Site Web : www.ovh.com

Droit d’auteurs /Copyright © - Liens

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

* gratuité de la diffusion : les reproductions à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites;
* respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte);
* citation explicite du site http://www.edt-paysdelaloire.fr  comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.edt-paysdelaloire.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Nous autorisons la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

* ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.edt-paysdelaloire.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
* mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et de notre image.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Portée des contenus

Avertissement : Seules les délibérations adoptées en séance plénière engagent l'union régional EDT des Pays de la Loire.
S'agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l'union régional EDT des Pays de la Loire.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Ce site a été déclaré à la CNIL.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations, dans les conditions prévues à l'article 22 de la loi du 6 janvier 1978, et le cas échéant votre droit de rectification en écrivant à l'Entrepreneurs des Territoires des Pays de la Loire - 9 rue André Brouard - BP 70510 - 49105 ANGERS Cedex 02, ou en téléphonant au + 33 (0) 2 41 18 61 20 ou par message électronique Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.